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L’écailler
41 rue Paradis
13001 MARSEILLE

Directeur de la publication : Guy Firroloni

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Responsabilité
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Conditions générales du site

I – Informations légales :

1 – Informations Editeur 
Editeur : Les Editions Altore, SARL au capital de 5000 Euros, immatriculée au R.C.S. de Marseille sous le n°531 104 081. Immatriculation : 18 mars 2011.

Gérant : Guy Firroloni. Siège social : 41 rue Paradis, 13001 Marseille. Contact : lecailler@lecailler.fr

Les éditions Altore ont pour activité l’édition, la publication de livres, CD, DVD ou revues sur tous supports.


II –

Conditions générales :

1. Objet :
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir et de fixer les modalités dans lesquelles L’écailler met à votre disposition son site Internet.

2. Données personnelles :

2.1 Déclaration à la CNIL :Conformément à l’article 15 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, le site a été déclaré auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés.

2.2 Collecte de données personnelles :
Les données personnelles sont des informations qui, par un moyen direct ou indirect, permettent de désigner momentanément un utilisateur et de le rattacher éventuellement aux données collectées.
Le site L’écailler ne collecte pas d’informations personnelles permettant de vous identifier

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2.3 Utilisation de données personnelles :
Si vous diffusez volontairement une donnée personnelle dans les éventuels futurs forums ou chats, vous êtes averti qu’elle peut être collectée par un tiers. Son utilisation ultérieure n’est alors en aucune façon soumise au contrôle de L’écailler qui décline toute responsabilité à cet égard.

3. Propriété intellectuelle :

3.1 Titularité des droits :
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3.2 Marque :
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3.3 Liens hypertextes depuis le site de L’écailler : 
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4. Responsabilité

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4.1 Contenu éditorial :
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5. Avertissement :

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6. Compétence juridictionnelle et loi applicable :

Les présentes conditions d’utilisation sont soumises à la loi française. Toute difficulté d’interprétation ou d’exécution relève exclusivement des juridictions françaises compétentes.